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Sommaire


1.    Introduction
2.    Passer une commande
3.    Paiement securisé
4.    Informations produits
5.    Prix
6.    Disponibilité
7.    Livraison
8.    Droit de retractation satisfait ou remboursé
9.    Formalités de Retour des Produits
10.  Garanties et services après-vente (sav)
11.  Litige et responsabilité
12.  Protection des données personnelles
13.  Propriété intellectuelle
14.  Contenu du site
15.  Liens avec les sites tiers


I Introduction

Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous, régissent exclusivement les relations contractuelles entre tout utilisateur du site Apmotors.fr et le marchand Apmotors.fr, Entreprise A-E de, dont le siège est situé au 7, rue des crais et immatriculée au chambre de commerce et d’industrie de Paris 17.
La société Apmotors.fr est dirigée par Monsieur Mustafa ÖZBEK, Président du Directoire.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Apmotors.fr et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Les présentes conditions générales de vente sont modifiables à tout moment sans préavis. Elles sont applicables en France métropolitaine, Corse comprise.
Chaque achat sur le Site Apmotors.fr est régi par les conditions générales applicables à la date de la commande. Quand vous cliquez sur le bouton "Valider la commande", vous déclarez accepter sans réserve les présentes conditions.

II Passer une commande

Pour passer votre commande, nous mettons à votre disposition différents moyens :
·      par Internet directement sur le site 7/7j - 24h/24h
·      par téléphone au 06 89 69 34 12 , du lundi au vendredi de 8h30 à 19h30 sans interruption et le Samedi de 08h30 à 12h.
·      par courrier : imprimez le bon de commande qui vous est proposé à l’écran et envoyez le avec votre règlement à :
APM AUTO PIECES MOTORS
7 RUE DES CRAIS
52370 RENNEPONT
Nous vous confirmons sa réception par e-mail.

III Paiement sécurisé

Apmotors.fr met à votre disposition plusieurs modes de paiement :
·      Par carte bancaire : transaction sécurisée avec le système de sécurité Paypal.
·      Par Paypal : transaction sécurisée
·      Par chèque :
o  Imprimez le bon de commande qui vous est proposé à l’écran
o  Remplissez votre chèque en euros (€) et inscrivez le numéro de votre commande au dos de celui-ci
o  Envoyez ces documents à l’adresse :
APM AUTO PIECES MOTORS
7 RUE DES CRAIS
52370 RENNEPONT
Les chèques bancaires doivent être payables par une banque domiciliée en France Métropolitaine.
En cas de paiement par chèque, La commande ne sera validée qu'à l'encaissement du chèque, après validation par l'établissement bancaire ou après virement électronique.
Dans le cas d’un paiement par carte bancaire ou Paypal, le débit aura lieu à la date de validation de la commande.
Clause de réserve de propriété : les produits demeurent la propriété Apmotors.fr jusqu'à l'encaissement complet du prix par Apmotors.fr .
Information complémentaire : afin de participer à la lutte contre les fraudes aux moyens de paiement sur Internet et dans le but d’aider à protéger l’ensemble des consommateurs, Apmotors.fr vérifie la fiabilité des informations saisies lors de l’enregistrement d’une commande.
Par conséquent, notre Service Clients pourra vous demander, dans certains cas, des informations complémentaires (telles que: copie de pièce d’identité, justificatif de domicile...) afin de valider votre achat et pouvoir ainsi expédier votre commande.

IV Informations produits

Apmotors.fr attache un soin tout particulier à cet aspect. Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduites illustrant les produits sont donnés à titre indicatif et sont sujet à modification sans préavis.
Les produits vendus par Apmotors.fr ne peuvent être montés que sur les véhicules ou les systèmes recommandés par le constructeur ou l'équipementier, par une personne compétente et sous sa seule responsabilité. Apmotors.fr ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable des conséquences d'un mauvais montage ou de l'utilisation d'un produit inadapté sur un véhicule.

V Prix

Apmotors.fr est une entreprise individuel (A-E).Les prix de nos produits sont exprimés en euros ht ,TVA non applicable, article 293 B du CGI ,hors participation aux frais d'expédition éventuels.
Apmotors.fr se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.

VI Disponibilité

Apmotors.fr honorera les commandes dans la limite des stocks disponibles chez Apmotors.fr et ses fournisseurs.
En cas de non disponibilité avérée du produit commandé, ou en cas de non acceptation par le client du délai de livraison qu'impose cette non disponibilité, Apmotors.fr proposera un produit de remplacement à son client qui conservera toute latitude pour l'accepter ou le refuser.
En cas d’indisponibilité de tout ou partie de la commande, et de refus du délai de livraison ou des produits de remplacement par le client, le remboursement s’effectuera par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation ou en créditant la carte de crédit du client selon le mode de paiement utilisé au plus tard dans les trente (30) jours à compter du paiement des sommes versées par le client.

VII Livraison

Les produits achetés sur Apmotors.fr ne sont livrés qu'en France métropolitaine (Corse comprise). Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le client au cours de la commande.
Le délai de traitement d'une commande se compose :
·      du délai de préparation : vérification des informations saisies par le client à compter de la date de paiement + préparation de la commande + prise en charge du ou des colis par le transporteur.
·      du délai de livraison selon le transporteur que choisi par le client.
En cas d'articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, le délai de livraison est basé sur le délai le plus long. Apmotors.fr aura toutefois la possibilité de fractionner les livraisons. Dans ce cas, la participation éventuelle aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi.
La date limite de livraison de la commande est accessible dans la partie suivre ma commande.
Conformément à l’article L.114-1 du Code de la consommation, en cas de retard de livraison de plus de sept (7) jours, au regard de la date limite de livraison annoncée, le client a la possibilité d’annuler sa commande par lettre recommandée avec accusé réception ou via le formulaire de demande de remboursement accessible dans le suivi de commande dans un délai de soixante (60) jours ouvrés, à compter de la date indiquée pour la livraison du produit.
Apmotors.fr s’engage alors à rembourser le client dans les conditions visées par l’article L.121-20-1 du Code de la consommation, soit dans un délai de trente (30) jours.
Apmotors.fr s’engage à livrer le produit commandé dans un délai maximum d’un (1) mois à compter de la commande.
Apmotors.fr ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard de livraison.
Les délais de livraison sont en période ordinaire,
·      de 24 à 48 heures via Chronopost
·      de 48 à 96 heures via Colissimo
Ils peuvent atteindre 4 à 10 jours en période promotionnelle.
En cas de non réception d'un colis dans les délais indiqués, une enquête est menée auprès du transporteur et peut prendre plusieurs jours (ex : 21 jours pour la Poste, 15 jours pour les autres transporteurs ). Durant cette période, aucun remboursement ou renvoi ne pourra être effectué.
ATTENTION : Le client est tenu de vérifier l'état de l'emballage ainsi que celui des produits lors de la livraison. Le client ne doit pas signer le bon de livraison sans émettre de réserves précises (anomalie, produit endommagé…). Le client doit également confirmer les réserves au transporteur au plus tard dans les deux (2) jours ouvrables suivant la réception du ou des produits et transmettre une copie de ce courrier à :
APM AUTO PIECES MOTORS
7 RUE DES CRAIS
52370 RENNEPONT
Les livraisons refusées ou effectuées à une adresse erronée feront l’objet d’une nouvelle livraison sous réserve de paiement de nouveaux frais de port.

VIII Droit de rétractation Satisfait ou remboursé

En vertu de l’Article L.121-20 du code de la consommation. Le consommateur dispose d'un délai de sept jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour. Le consommateur peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se déplacer et où simultanément il aurait besoin de faire appel à une prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d'existence. Dans ce cas, il continuerait à exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Le délai mentionné à l'alinéa précédent court à compter de la réception pour les biens ou de l'acceptation de l'offre pour les prestations de services.
Lorsque les informations prévues à l'article L. 121-19 n'ont pas été fournies, le délai d'exercice du droit de rétractation est porté à trois mois. Toutefois, lorsque la fourniture de ces informations intervient dans les trois mois à compter de la réception des biens ou de l'acceptation de l'offre, elle fait courir le délai de sept jours mentionné au premier alinéa.
Lorsque le délai de sept jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. »

IX Formalités de Retour des Produits

1. Procédure de retour des produits :

Apmotors.fr informe tout particulièrement ses clients que le droit de rétractation tel que prévu par la loi ne l’oblige pas à reprendre les produits abimés, endommagés ou utilisés.
Apmotors.fr demande à ses clients le respect des formalités suivantes pour le retour des produits :
1.   Réemballer soigneusement le ou les produits à retourner dans leur EMBALLAGE D’ORIGINE dans le meilleur état possible.
2.   Imprimer le BON DE RETOUR sur le site Apmotors.fr sous l’onglet SUIVRE MA COMMANDE, le compléter, le signer et le mettre dans le colis.
3.   Indiquer l’adresse suivante sur l’emballage d’origine : APM Auto Pièces Motors 7 rue des crais 52370 RENNEPONT
·      Pour les >produits sous garantie
ceux-ci seront acceptés dans le délai maximal d’un an après la livraison de la commande
·      pour les produits en consigne
ceux-ci seront acceptés dans le délai maximal d’un an après la livraison de la commande
Par ailleurs, Apmotors.fr conseille à ses clients de retourner la marchandise en Colissimo Suivi, voir de souscrire à une assurance auprès du transporteur correspondant à la valeur des produits (ceci notamment en cas de vol ou de perte de la marchandise par le transporteur).
Le client ne doit pas oublier de conserver précieusement le numéro de colis

2. Frais de retour :

Apmotors.fr informe le client des conditions suivantes :

1.   En cas de retour du produit entre le premier et le septième jour suivant la livraison :

Apmotors.fr s’engage à rembourser la totalité des sommes versées, à l’exception des frais de renvoi du produit qui demeureront à la charge du client ;

2.   En cas de retour du produit entre le huitième et le quinzième jour suivant la livraison :

l’ensemble des frais sont alors à la charge du client (frais de retour, frais de port, frais de gestion des transactions). Seul le prix du ou des produits acheté(s) sera remboursé.

3. Réception du Retour :

Après réception et acception du retour par le service après vente, Apmotors.fr propose en fonction de la disponibilité de ses produits et des souhaits du client :
1.   La réexpédition d’un nouveau produit ; ou,
2.   Le remboursement du produit.
Le remboursement interviendra par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation ou par virement bancaire (au choix de Apmotors.fr), au plus tard dans les quinze (15) jours suivant la date à laquelle le client aura exercé son droit de rétractation sous réserve de réception préalable par Apmotors.fr du produit concerné. En cas de colis retourné sans avoir été ouvert, Apmotors.fr remboursera au client le prix du ou des produits à l’exceptions des frais d'envoi éventuellement facturés.

X Garanties et services après-vente (SAV)

Tous les produits vendus par Apmotors.fr bénéficient :
·      de la garantie légale
·      de la garantie légale des vices cachés
·      de la garantie constructeur dont l’étendue et la durée diffèrent selon les produits et les marques.
Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits, il convient impérativement de conserver la facture d'achat du produit.
Les garanties ne couvrent pas :
·      le remplacement des consommables (ampoules, balais, batteries, disques, filtres, fusibles, mâchoires, plaquettes…).
·      l'utilisation anormale ou non conforme des produits.
·      les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation non conforme à l'usage pour lequel le produit est destiné (compétition...).
·      les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure.
Les frais d'envoi du ou des produits(s) sont à la charge du client.
Attention, la garantie légale ne s'applique pas ou s'applique seulement partiellement à la réparation de dommages résultant d'une cause externe (par exemple, accident, choc, de la foudre, fluctuation de courant...), ou d'une faute du client résultant par exemple d'un emploi ou d'une installation non conforme aux spécifications de l’équipementier ou d'une utilisation nuisible à la bonne conservation de la pièce.
Pour que la garantie s´applique, le montage de toutes ces pièces doit être conforme aux normes constructeurs et être impérativement effectué par un professionnel de l'automobile. Il appartient donc à l´acheteur de faire effectuer le montage ainsi que les réglages dans les règles de l´art et ce par un professionnel de l'automobile.
La garantie s´effectuera par voie d´échange dans la limite du stock disponible.
En aucun cas la garantie ne couvre les frais de dépose, repose, ingrédients, accessoires, port, dépannage, immobilisation et location de véhicules.
En cas d´impossibilité d´échange des pièces défectueuses, APM Auto Pièces Motors procédera au remboursement de la pièce.
Toute intervention sur la pièce, mauvais montage ou défaut de mise au point fait échec à la mise en oeuvre de la garantie.
L'absence de facture de montage établie par un professionnel de l'automobile fait échec à la mise en oeuvre de la garantie.
Les pièces  renvoyés suite à une erreur de diagnostic (ou erreur suite à des renseignements erronés sur le modèle) ne sont pas remboursées.
Une fois la procédure de garantie acceptée par APM Auto Pièces Motors, l'acheteur aura en charge l'organisation et les frais du retour accompagnée de la facture APM Auto Pièces Motors ainsi que de la facture de montage de la pièce établie par un professionnel de l'automobile .
La durée de la garantie des pièces neuves ne sera pas allongée, elle restera de un (1) an à compter de la date d´achat figurant sur la facture ou le reçu.

Dans tous les cas, Apmotors.fr ne saurait être tenue pour responsable en cas de refus du constructeur d'appliquer sa garantie pour les raisons ci-dessus exposées.
Voir les conditions de retour garantie

XI Litige et responsabilité

Le présent contrat est soumis à la loi Française.
Apmotors.fr ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu (i) en cas de force majeure, telle que définie par les tribunaux, (ii) en cas de faute du client ou (iii) si cette inexécution est due au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat.
Apmotors.fr ne saurait être tenue pour responsable des conséquences résultant de la mauvaise utilisation des produits vendus sur le site Apmotors.fr.
En cas de litige, les tribunaux de Paris (France) seront compétents, mais le client non professionnel pourra également se rapprocher de la juridiction de son domicile, située sur le territoire français.

XII Protection des données personnelles

Apmotors.fr est particulièrement attachée au respect des libertés individuelles. Apmotors.fr s'engage à ne céder en aucun cas (vendre, échanger, louer, donner, prêter) à des tiers les informations concernant un client, sauf accord exprès de sa part.
Ce site respecte le traitement des données personnelles de ses utilisateurs conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, telle que modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel.
Conformément à cette loi, le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression pour toute information le concernant. Le client peut exercer directement ce droit en adressant un e-mail à contact@apmotors.fr
Apmotors.fr ne recueille des données nominatives que par l'intermédiaire du formulaire de commande, du formulaire de la page contact ainsi que par celui du livre d'or. Les champs contenus dans ces formulaires ne sont pas tous à remplir de manière obligatoire. Apmotors.fr ne demande au client que les informations indispensables pour un traitement de qualité et un suivi attentif de la commande (nom, prénom, adresse, e-mail). Les autres informations éventuellement demandées n’ont pour objet que d’apporter au client des informations mieux adaptées à ses besoins (conseils personnalisés, offres promotionnelles…). Le client est libre de ne pas les communiquer.
Lors du paiement par Carte Bancaire, le client est directement dirigé vers le site sécurisé PAYPAL ,et les informations déposée sur ce site ne sont jamais communiquées par Paypal à Apmotors.fr qui ne peut en avoir connaissance.
Les données enregistrées par Apmotors.fr constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre Apmotors.fr et ses clients.

XIII Propriété intellectuelle

La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 3 ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende. Apmotors.fr est une marque déposée auprès de l'INPI par la société A.E Ozbek Mustafa APM AUTO PIECES MOTORS.
Toute autre marque présente sur le site Apmotors.fr est la propriété de la société concernée.

XIV Contenu du site

Apmotors.fr est tenue d’une obligation de moyens concernant les informations mises à la disposition des clients.
Apmotors.fr effectue toutes les démarches nécessaires pour s’assurer de la fiabilité de ces informations sur son site.
Malgré une veille et une mise à jour quotidienne, Apmotors.fr ne peut encourir de responsabilité du fait d’inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions que le contenu du site peut comporter ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Si un client constate ce type de problème, il peut en faire part à Apmotors.fr en écrivant à contact@apmotors.fr.

XV Liens avec les sites tiers

Les sites reliés directement ou indirectement au site Apmotors.fr ne sont pas sous le contrôle d’Apmotors.fr. En conséquence, Apmotors.fr n'assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites tiers ne sont fournis qu'à titre de commodité et n'impliquent aucune responsabilité quant à leur contenu.

Dernière mise à jour le 01 Juin 2011


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